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CopyrightFrance 

Numéro : LHSB194  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  GROUPE ZAFRILLA
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.lejardindeschats.fr
Description :


Les marques « Le Jardin des Chats » et « Hôtel pour Chats » ainsi que le Concept du Jardin des Chats (installations ... ) sont déposés et protégés. Toutes reproduction partielle ou totale des éléments déposés sont interdites et assimilés à de la contrefaçon, parasitisme et concurrence déloyale. Loi du 29.10.2007 Code CPI.

Date et heure du dépôt :  29-04-2009 à 16:39   
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Fait à Paris le 29-04-2009   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
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