COPYRIGHT FRANCE.COM ™ LHSB194 : http://www.lejardindeschats.fr - Les marques « Le Jardin des Chats » et « Hôtel pour Chats » ainsi que le Concept du Jardin des Chats (installations ... ) sont déposés et protégés. Toutes reproduction partielle ou totale des éléments déposés sont interdites et assimilés à de la contrefaçon, parasitisme et concurrence déloyale. Loi du 29.10.2007 Code CPI.

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Les marques « Le Jardin des Chats » et « Hôtel pour Chats » ainsi que le Concept du Jardin des Chats (installations ... ) sont déposés et protégés. Toutes reproduction partielle ou totale des éléments déposés sont interdites et assimilés à de la contrefaçon, parasitisme et concurrence déloyale. Loi du 29.10.2007 Code CPI.

Date et heure du dépôt :  29-04-2009 à 16:39



Fait à Paris le 29-04-2009 - Le directeur de la publication :

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